Les responsabilité médicales.

[Parendar]

Salut,je ne comprends pas comment on peut mettre en cause la responsabilité administrative et civil d'un médecin car elle semble s'exclure nn?
A moins que le médecin ne voit son patient à l’hôpital et à son cabinet,sinon je ne vois pas.
Je vous remercie pas avance.

[Toya]

Salut la responsabilité civile concerne un médecin libéral tandis que la responsabilité administrative concerne les médecins du secteur hospitalier.
En revanche, il est possible qu'un médecin exerce en cabinet dans ces cas là c'est sa responsabilité civile qui est en jeu mais il peut également exercer à l'hôpital dans ces cas là, se sera sa responsabilité administrative.
C'est mieux ?

[Parendar]

J'ai peur d'avoir mal compris: un médecin ne peut donc pas être poursuivit en même temps sur le plan civil et administratif puisque par rapport au patient il sera soit hospitalier soir libérale mais pas les deux en même temps,c'est cela?

C'était peut être une façon de parler de la prof mais je crois que pour elle,il est possible que pour un même médecin et une même accusation celui la soit accusé dans ces deux juridictions.

C'est peut être évident mais j'aimerai être sûr de ne pas faire un contre sens.

[Toya]

Coucou,
Ne te prends pas trop la tête retiens uniquement qu'un Medecin engage sa responsabilité civile s'il est libéral et sa responsabilité administrative s'il est hospitalier.
Apres il peut être poursuivi par les deux juridictions pour un patient a l'hôpital et un patient en cabinet !
Mieux ?

[Parendar]

Merci d'avoir prit le temps de répondre,j'ai compris à présent.
Bonne soirée et à bientôt

[Oxo]

Mais donc les" toutes les responsabilités peuvent entrer en jeu elles ne s'excluent pas " la prof le répète souvent mais c est faux. . Un médecin qui est soit libéral soit hospitalier ne pourra être attaqué que : soit sur le civil soit sur l'administratif...

[Karlo]

Salut

Toutes les responsabilités peuvent être mise en cause. Ceci n'est pas obligatoire mais c'est possible.

Je vais rajouter ça : le médecin s'engage normalement à effectuer des soins consciencieux.

Si le médecin choisit de traiter un patient avec un médicament contre-indiqué chez son patient et que le patient décède on a mise en jeu :

- De la responsabilité pénale --> homicide
- De la responsabilité civile --> car les moyens techniques mis en œuvres n’étaient pas adapté
- De la responsabilité administrative --> car le médecin n'a pas donné le bon traitement
- De la responsabilité déontologique --> car selon le code de déontologie, les soins doivent être consciencieux or prescrire un médicament contre-indiqué c'est pas top...

Elles ne concernent pas toutes le médecin (la responsabilité administrative : c'est l’hôpital qui est responsable), mais sont toutes mises en jeu pour une même situation.

Ca peut peut-être aider un peu

[Parendar]

Salut,merci pour le récap,cependant je ne comprends plus,Karlo dit qu'on peut voir toute ses responsabilités mise en cause pour une même situation et Toya fait clairement la différence entre deux situations.

[Dorys]

Salut !
De ce que j'ai compris, la différence ce n'est pas la situation maisles personnes en tord cad que dans l'exemple de Karlo pour la responsabilité administrative c'est l'hôpital qui est en tord alors que pour la responsabilité civile c'est le médecin. Toya fait la différence pcq pour , a responsabilité administrative ça sera toujours l'hôpital en tord (si je ne me trompe pas) sauf si le medecin commet une faute détachable (opérer alors qu'ila bu...)
J'espère ne pas avoir dit trop de betises et que c'est clair pour toi

[Toya]

En effet, toutes les responsabilités peuvent être mise en jeu pour la même situation! Désole sk c'était pas clair

[Oxo]

C'est bon pour moi

[Parendar]

Donc si j'ai bien compris si je dis:

-que la responsabilité d'un médecin(dans sa généralité) peut être engagé dans toutes les juridictions sans exceptions c'est vrai?

-que la responsabilité d'un hospitalier ne peut pas être engagé dans le civil c'est vrai?

-que la responsabilité d'un libérale ne peut pas être engagé dans l'administratif c'est vrai?

-que toute les responsabilité peuvent être mise en jeu en même temps vrai car celles-ci ne s'excluent pas ,même si le statut du médecin en exclut certaine en théorie?

J'espère que c'est bon

[Le Chat]

Donc si j'ai bien compris si je dis:

-que la responsabilité d'un médecin(dans sa généralité) peut être engagé dans toutes les juridictions sans exceptions c'est vrai?

-que la responsabilité d'un hospitalier ne peut pas être engagé dans le civil c'est vrai?

-que la responsabilité d'un libérale ne peut pas être engagé dans l'administratif c'est vrai?

-que toute les responsabilité peuvent être mise en jeu en même temps vrai car celles-ci ne s'excluent pas ,même si le statut du médecin en exclut certaine en théorie?

J'espère que c'est bon

Ouiiii même si ta première question est ambigue... La dernière y répondant

La bise

[Parendar]

Ok sa roule,merci à tous