Salut Doliprane !
Alors dans les cours ce n'est pas vraiment détaillé, mais j'ai trouvé ça :
"Le médecin reste libre de ses prescriptions et peut donc,
sous son entière responsabilité, prescrire hors AMM." "Le médecin qui prescrit hors AMM se place hors du champ réglementaire ; à ce titre, il se trouve juridiquement dans une situation fragile en cas d’incident thérapeutique, toutefois cette situation est
légitime juridiquement si elle est
médicalement justifiée."
En gros, s'il prescrit
HORS AMM mais qu'il y a un problème alors que c'était
MEDICALEMENT justifié (donc RTU valable) --> Il pouvait pas prévoir (souvent effets secondaires dus aux particularités du patient)
S'il prescrit
HORS AMM mais que ça n'était pas médicalement justifié --> il est en tort et il aura des gros
problèmes Mais il n'y a pas de "mécanismes" qui le couvrent, c'est sa seule responsabilité et donc c'est son assurance professionnelle qui le prendre en charge (mais tous les médecins l'ont
cf SSH).
Honnêtement, je pense que c'est plus dans le cadre de la SSH ce genre de choses, mais pas vraiment en pharmaco... Mais on fera attention !
J'espère avoir répondu à ta question ?
Bon courage !