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Ronéo 2 p3

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Ronéo 2 p3

Messagepar Macroglossie » 27 Jan 2018, 16:28

Salut, :D

Je n'ai pas trouvé la réponse dans le forum mais dans mes souvenirs le brevet avait une durée de 20 ans et pouvais être rallongé de 5 ans si on obtenais un certificat complémentaire de protection.
Et dans les diapos de la prof on voit que le brevet dure encore lors de la commercialisation et elle précise bien 20 ans entre parenthèses. @@

EDIT: Dans la ronéo 2 page 3 y a écrit que le brevet dure seulement 10 ans...

Merci d'avance
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Re: Ronéo 2 p3

Messagepar ZZtop » 28 Jan 2018, 11:26

Salut :)

- Alors c'est vrai le graphe de la prof n'est pas très précis, le brevet commence à compter au moment où tu le déposes et pas à partir de la commercialisation.
Donc, le décompte des 20 ans commence à partir du dépôt du brevet.

- Du coup, pour la suite, tu as raison le brevet dure bien 20 ans avec possibilité d'un allongement de 5 ans via le CCP.
Je vais mettre ça en errata merci !

C'est bon pour toi ? :)
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Re: Ronéo 2 p3

Messagepar Macroglossie » 28 Jan 2018, 13:27

Salut, c'est parfait merci
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