Assurances pénales et administrative

[Verveine]

Salut !

Dans le cadre de la responsabilité pénale , aucune assurance n'est possible et cela concerne tous les médecins.

Or ,un homicide involontaire ou blessure involontaire entre (dans le cours ) dans la responsabilité pénale. Pourtant il me semble quun tel acte pourrait arriver aussi pendant une opération par exemple et donc le médecin engagerait sa propre responsabilité pénale (sans assurance) . Ça me paraît pas très probable surtout qu'on voit plus loin qu'une faute d'un médecine hospitalier engagé une responsabilité administrative et est réglé via une assurance souscrite par l'hôpital.

Voilà il y a peut être une nuance que je ne perçois pas ?
Merci pour les explications ?

[RobinHood]

Salut
Alors effectivement ce genre d'acte peut arriver dans une opération mais n'oublie pas que pour qu'il y ait un homicide il faut qu'il y ait une erreur du praticien.
Exemple : Le chirurgien a bu, il coupe une artère qui va au cerveau --> tribunal correctionnel (délit car involontaire), ça mérite plusieurs années de prison + une amende et pas d'assurance possible (pour la suspension d'exercice c'est l'ordre des médecins qui s'en occupe).
Autre situation : Le patient meurt pendant l'opération, dans ce cas là il y a une enquête : c'est la faute du médecin ou c'est le corps du patient qui n'a pas tenu ? Avant chaque opération on demande le consentement, le patient va dire qu'il connait les risques de l'opération, et qu'il veut la faire malgré ces risques, c'est lui qui prend cette décision. Si on a un problème et que le chir n'est pas tenu pour responsable il ne va pas être poursuivi. Tu comprends bien que si tu ne portes pas atteinte à la sécurité de la personne (bien au contraire tu veux le sauver) tu ne peux pas être poursuivie en justice ! Ce n'est pas considéré comme homicide vu que c'est pas toi qui a provoqué la mort, tu as essayé de lui éviter ou simplement d'améliorer mais il a décédé. Donc pas besoin d'assurance? Avant chaque opération on est entièrement responsable de nos actes, c'est pas l'hôpital qui va nous materné, si tu fais attention tu verras que très souvent des médecins sont traduits en justice dans des cas comme ça, c'est les risques du métier.

La responsabilité administrative des médecins est mise en jeu seulement quand la faute vient de l'hôpital !

J'espère avoir répondu à ta question, si t'en as d'autres d'hésite pas
Courage pour la suite !

[Verveine]

Oui super !! (Je sais pas pq mais t'as réponse s'est mise tt en bas de les messages alors je l'ai pas trouvé ?)

Donc ok ça dépend bien de la situation, enfin de si le médecin est en faute ou pas .
Pour voir si j'ai bien compris,
S'il a bu, qu'il n'a pas été pro ni en mesure de bien faire son travail et qu'il fait une erreur : pas d'assurance, tt pour sa pomme

Si homicide volontaire (euthanasie par ex) la c'est aussi tt pour lui .

Si erreur de matériel, c'est hôpital qui paye

Mais si il fait une erreur de dosage par ex alors qu'il n'est pas saoul etc ets je le patient meurt c'est lui sans assurance , lui avec assurance ou l'hôpital qui paye ?
Et si le patient meurt pas mais qu'il se plaint de qqchose , c'est l'hôpital qui l'indemnise ou le mdc sans assurance possible ?
Est ce que au final un mdc à l'hôpital , mise à part son assurance responsabilité civile pour ses droits etc perso hors de sa profession , peut avoir une assurance pro en cas d'erreur ou c'est vraiment l assurance de l hôpital qui englobe tt ?

Vraiemnt désolé pour ttes ces q , j'ai vraiment envie que ce soit clair dans ma tête ?
Merci beaucoup en tt cas !!!

[RobinHood]

Désoo j'ai vu ce post mais j'avais pas le temps d'y répondre et vu que je passe rarement ici..
Ahah tkt tu fais bien de poser tes questions !
Alors c'est compliqué je t'avoue que je fais pas de droit et que je te réponds avec votre cours, celui de mon année et internet donc je te garantit pas à 100% la fiabilité de ce que je dis mais je vais faire de mon mieux ^^
Déjà tu peux lire ce que j'avais répondu sur un autre post semblable au tien finalement : https://www.carabinsnicois.fr/phpbb/vie ... 5&t=128019

Dans les deux cas que tu prononces, c'est dû à une erreur d'inattention du praticien, donc techniquement l'hôpital ne prend rien en charge le médecin sera jugé en pénal et devra assumer ses actes ! L'assurance de l'hôpital prend en charge l'affaire si l'hôpital a abusé du médecin en question en le faisant travailler 28h d'affilés avec 2h de sommeil tu vois ? Et crois moi que ça arrive
Donc non techniquement le médecin hospitalier n'a pas besoin d'assurance car l'hôpital va le couvrir mais au cas ou il est conseillé d'en avoir une ! Ça reste hors programme
Je te rajoute cet article si ça peut t'aider : https://www.liberation.fr/societe/2014/ ... le_1141746

Aller courage pour tes révisions et bonne chance pour demain

[Verveine]

Merciiiii !!!
Oui j'ai mieux compris en gros voilà le hôpital prend en charge en général mais par sécurité le mdc devrait se prendre une assurance pro à lui et même une civile .

Merci bcp ! ?