par Seth » 11 Jan 2020, 19:09
Je suis d'accord avec toi dans le sens où c'est bien le CEESP qui va donner un avis d'efficience ( mais c'est un avis préliminaire )
cet avis d'efficience va s'articuler avec d'autres avis ( notamment ceux de la commission de transparence ) pour donner l'avis final
donc l'item est ambigu
Si il y avait marqué " la commission de transparence rend seule l'avis d'efficience l'item aurait été faux avec certitude
Mais perso et en me basant sur les missions du CEEPS sur le site de la HAS je dirais que l'item est faux
donc que c'est une errata