[Résolu] Durée brevet

[julien5]

Hola .

Jute une petite requete pour les tuteurs de pharma, pouvez vous demander aux prof de se mettre d'accord sur la durée du brevet pour un médicament, une fois c'est 20 ans (pr. Dricci roneo8), une fois 25 (pr. Fournier roneo 11)

Merci d'avance et bon week end ^^

[Mika]

retiens la vingtaine on aura pas de question précise !!

[BlackJesus]

Salut;

Au maximum ton brevet peut durer 25 ans si tu fais une demande auprès des CCP mais généralement il dure 20 ans

Si tu as un item " Au maximum un brevet dure 20 ans" il est donc bien entendu faux puisqu'il existe le recours du CCP

J'espère que cela répond a ta question

[julien5]

C'est nickel. Merci

[manu]

Dans quel cours est-il écrit que si le CPP intervient, il y a une ralonge de 5ans parce que j'ai jamais entendu ce rôle concernant le CPP

[yon]

Hé!

Pas CPP, mais CCP (Certificat Complémentaire de Protection)!

Il est dans toutes les courbes de Drici (celles avec 10 000 molécules testées, candidats-médicaments...), mais dans la partie tronquée of course!
Sinon, dans le poly de Honoré p18!

PS : aussi mentionné dans la ronéo 8, je crois

[manu]

Autant pour moi merci pour ta réponse yon

[Chob]

Hey !

Si tu as un item " Au maximum un brevet dure 20 ans" il est donc bien entendu faux puisqu'il existe le recours du CCP

Hmm ... je sais pas trop si j'suis d'accord avec toi BlackJesus
Si je fais appelle à ma mémoire ( ... ) , je me souviens avoir entendu dire un des profs que le CCP n'était justement pas un rallongement du brevet , mais une couverture supplémentaire !
Donc que le CCP ne fait pas parti du brevet , c'est une couverture en plus !

Donc ton item est peut etre faux parce qu'il peut durer plus longtemps , mais pas pour cette raison justement !
A confirmer quand même !

[julien5]

Une question au prof a ce sujet serait justement la bienvenue

[manu]

Suite à la séance de révision, le prof a dit durée du brevet = 20 ans avec possibilité d'une extension de 5ans appelée Certificat Complémentaire de Protection (CCP)