QCM 15 TUT 5

[anthonyo06]

Bonjour

J'ai un petit problème avec le premiers item de ce QCM

Il est dit que la cours de Cassation et le Conseil d'Etat ne sont pas du second degré or il me semble que la prof avait bien insisté sur le fait que l'on ne passé pas au troisiéme degré avec un pourvoir donc logiquement on est toujours au second degré.
Du coup je comprend pas pourquoi l'item est juste?

Si quelqu’un pourrait m'aider

Merci d'avance

[Aleeex]

Hey !

la cours de Cassation et le Conseil d'Etat ne sont pas du second degré or il me semble que la prof avait bien insisté sur le fait que l'on ne passé pas au troisiéme degré avec un pourvoir donc logiquement on est toujours au second degré.

J'suis totalement d'accord avec toi, c'est pas un 3eme degré, mais ca veut pas forcément dire qu'on est encore dans du second degré ! On est dans le degré rien

Dans mes notes, j'ai : " La cours de Cassation ne rejuge pas l’affaire elle même. C’est pourquoi ce n’est pas un 3eme degré." A mon avis, on parle de degré quand on rejuge le fond ^^