Tut 1 QCM 4 responsabilité médicale

[BlackJesus]

Bonjour,

J'ai un soucis avec l'item A " En cas de coups et blessures involontaires, le médecin pourra être jugé par le tribunal correctionnel" alors je n'ai rien vis a vis de ce cas de figure dans mon cours j'ai juste que homicide involontaire est jugé en tribunal correctionnel comme les délits est ce que j'ai raté un moment du cours où la prof précise pour les coups et blessures involontaires ?

Merci d'avance !

[Dawn]

Coucou !

Dans ma "fiche" j'ai :

Responsabilité pénale les atteintes à l'integrité corporelle dans le cadre des atteintes involontaires coups et blessures involontaires

c'est un délit, le jugement ce fait donc au tribunal correctionnel.

NB: bien entendu je n'ai mis là que ce qui t'intéresse pour la question --> genre dans "dans le cadre des atteintes involontaire" il y a aussi l'homicide involontaire

Voilou ! J'espère que ça t'aide

[BlackJesus]

Ok parfait merci dawn je vais rajouter ça alors xD

[Dawn]

De rien BlackJesus