[RESOLU] consentement (ethique et recherche)

[zeuli]

Salut

J'ai plusieurs petits points que je ne comprends pas :

Pourquoi certaines catégories de personnes vulnérables (mineurs non émancipés, majeur protégés, majeurs hors d'état d'exprimer leur consentement) doivent avoir recours au juge des tutelles alors qu'ils ont pourtant une autonomie de volonté ?
Puis pour les mineurs , plus loin dans le cours, il est dit que le consentement est donné par les parents. Mais c'est quand meme le mineur qui peut décider car il a le droit de dire non, puisqu'il a une autonomie de volonté ... ?

Qu'appelle t on une personne sous sauvegarde de justice ?

Pour les recherches pour les soins courants, le protocole de recherche est soumis a l'avis du CPP qui donne un avis consultatif. Puis plus loin dans le cours, tout projet de recherche médicale chez l'homme malade ou sain doit etre soumis au CPP avant ssa mise en oeuvre et le CPP donne un avis favorable et non consultatif du CCPPRB comme par le passé.
=> cette phrase m'embrouille un peu : donc qlq que soit le protocole de recherche il faut un avis favorable ? sauf pour la recherche pour les soins courant ou la il faut un avis consultatif ?

Merci d'avance

[Blay]

Re-Salut !

Alors pour ces personnes là que ce soit majeurs protégés, majeurs hors d'état d'exprimer leur consentement, etc, ils sont placé sous tutelles parce qu'ils ne sont pas considéré apte à prendre des décisions les concernant. En fait la plupart du temps c'est en raison soit de leur état physique, soit de leur état mental. Ils ont peut être parfois (et pas toujours!) une autonomie de volonté mais un régime de protection est tout de même mis en place et jugé préférable qui déroge alors aux principes "habituels".
La "sauvegarde de Justice" est justement un régime juridique de protection applicable aux personnes majeures protégées dont les facultés mentales ou corporelles sont altérées.

Pour le mineur on recherche son accord comme c'est dit plusieurs fois dans le cours car cela est préférable, mais la décision finale revient aux parents ! Après, en cas de refus du mineur têtu je pense qu'on peut avoir recourt à la justice, mais pareil c'est des cas particuliers à ce moment là.

La justice c'est super compliqué y'a toujours tout un tas d'exceptions qu'on ne voit pas forcément. Essais de rester un maximum sur ce que le cours dit et de bien le comprendre, même si je suis comme toi et que j'aimerai tout savoir tu risques après d'hésiter sur des items "simple" parce que t'auras vu que dans un exemple précis (non étudié en cours) et bien ça ne s'applique pas enfin après ce n'est qu'un simple conseil. Enfin les tutrices seront certainement mieux te répondre que moi

Voilà, je crois que c'est tout. J'espère que ça ira aussi

[zeuli]

Oooh merci bcp pour ta réponse Super !

J'avais édité mon msg mais tu devais etre entrain de répondre ^^ :

Pour les recherches pour les soins courants, le protocole de recherche est soumis a l'avis du CPP qui donne un avis consultatif. Puis plus loin dans le cours, tout projet de recherche médicale chez l'homme malade ou sain doit etre soumis au CPP avant ssa mise en oeuvre et le CPP donne un avis favorable et non consultatif du CCPPRB comme par le passé.
=> cette phrase m'embrouille un peu : donc qlq que soit le protocole de recherche il faut un avis favorable ? sauf pour la recherche pour les soins courant ou la il faut un avis consultatif ?

[Blay]

Alors en effet j'avais pas vu !

Je pense que je vais laissé les tuteurs répondre car j'ai un petit souci aussi avec cette histoire d'avis consultatif.
Déjà qu'on soit clair un avis consultatif, c'est un simple avis qui donne son avis (ok, phrase pertinente je te l'accorde!) mais en gros je veux dire par là qu'il donne seulement un avis et que ça n'a pas grand poids dans la décision finale (du moins c'est comme ça que je vois les choses). Seulement pour les recherches on a toujours vu que l'avis favorable était obligatoire ce qui rendrai cet avis plus vraiment que "consultatif". Maintenant, dans le cours il est dit aussi que sans cette avis on peut passé par un autre chemin pour pouvoir réaliser une recherche. Je me souviens plus exactement ni de la phrase, ni de l'endroit mais si besoin je pourrai le retrouver.
Du coup je suis partie du principe que l'avis était finalement consultatif en général, mais important.

Bref, si tu ne veux pas perdre de temps ne lis pas ma réponse et attend celle d'une tutrice (que je serai ravie de lire aussi du coup ^^)

[vavouille]

Salut !

Bon alors je vais être de faire dans le précis et concis pour qu'on comprenne bien

Pour ce qui est du consentement : pour la recherche /!\ on ne passe pas outre le consentement de la personne. C'est une phrase très importante du cours et il faut garder ça en tête, quand on dit ça on ne parle pas des soins (parce que si comme vous dites vous avez un enfant têtu qui refuse un traitement alors que ça va le sauver et que ses parents sont d'accord bah vous allez passer outre le consentement de l'enfant, mais pour la recherche c'est différent).

Pour ce qui est de l'avis du CPP, anciemment CPPRB : Il est conforme (donc non consultatif) dans tous les cas, sauf pour les recherches concernant les soins courants, auquel cas il devient facultatif.
Dans le cours, il est précisé qu'en cas de refus du CPP, une solution de recours est prévue, mais ne vous prenez pas la tête avec ça. C'est juste pour dire que dans ce cours, à TOUTE règle il y a son exception !

Est-ce que c'est mieux compris là ou je recommence ?

[zeuli]

Merci pour ta réponse

Mais je bloque sur le consentement... Quand tu dis qu'on ne passe pas outre le consentement de la personne, pourquoi on a recours a des juges de tutelles ?

[vavouille]

Bah c'est dans des cas particuliers et tout est marqué dans la fiche ! Mais par exemple pour une personne dans le coma qui peut pas donner son consentement, et dont on a pas de trace de refus, et qui n'a ni famille ni personne de confiance, bah tu demandes au juge des tutelles

[Blay]

Ok, c'est mieux compris. Merci Maréva !

(Bon j'avoue que ça m'embete quand même un peu de dire que l'avis est non consultatif si finalement on peut avoir recours à autre chose malgré l'avis défavorable mais bon, comme tu dis) :

C'est juste pour dire que dans ce cours, à TOUTE règle il y a son exception !

[vavouille]

Et oui toute règle a son exception ... Mais bon même s'il existe une solution de recours (le prof ne précise pas de quelle nature elle est) je doute que ce soit accessible à n'importe quel refus et que ce soit systématique, un peu comme quand on fait appel au tribunal : c'est une solution de recours mais c'est pas pour autant que ça marche

Sans doute que ça te paraîtra moins bizarre comme ça

[zeuli]

Désolée de revenir dessus, mais en relisant le cours je me mélange toujours...

Il y a écrit que parfois, l'aptitude des patients a recevoir une information et décider de consentir ou non a la recherche n'est pas présente. Dans le cas des mineurs/personne protégée par la loi on recherche le cnsentement auprès de ces personnes. On ne peut pas passer outre a leur refus de consentir.
Jusque la ca va, mais plus loin dans le cours, il y aa écrit que pour les mineurs le consentement doit etre donnée par les parents. On doit tenir compte de l'avis de qui ? Qui donne la décision finale ?

Et est ce que les mineurs et personnes protégée par la loi sont des personnes vulnérables ? Car ils ne font pas partis de la liste mais dans la partie sur le consentement ils en font partis : "autonomie de volonté de certzines catégories de personnes vulnérables que sont les mineurs non émancipés, majeurs protégées, majeurs hors d'état d'eprimer leur volonté..."

Personnes protégées par la loi = sous tutelles ?


Merci beaucoup d'avance !

[vavouille]

Jusque la ca va, mais plus loin dans le cours, il y aa écrit que pour les mineurs le consentement doit etre donnée par les parents. On doit tenir compte de l'avis de qui ? Qui donne la décision finale ?

La décision finale c'est les deux qui te la donnent !
Si le mineur ne s'oppose en rien et que ses parents sont d'accord : tu fais ta recherche
Si le mineur n'est pas d'accord, même si les parents le sont : tu fais pas ta recherche.

Et est ce que les mineurs et personnes protégée par la loi sont des personnes vulnérables ? Car ils ne font pas partis de la liste mais dans la partie sur le consentement ils en font partis : "autonomie de volonté de certzines catégories de personnes vulnérables que sont les mineurs non émancipés, majeurs protégées, majeurs hors d'état d'eprimer leur volonté..."

Personnes protégées par la loi = sous tutelles ?

Oui ce sont des personnes vulnérables, et oui, les personnes sous tutelles sont des personnes protégées par la loi.

J'espère que tu as mieux compris, maintenant je te demanderai de créer un autre sujet pour tout autre question, merci

[zeuli]

Merci beaucoup

[Loww]

Bonsoir !


Je poste ici pour éviter d'encombrer le forum, d'autant plus que je voudrais juste une petite précision :

La décision finale c'est les deux qui te la donnent !
Si le mineur ne s'oppose en rien et que ses parents sont d'accord : tu fais ta recherche
Si le mineur n'est pas d'accord, même si les parents le sont : tu fais pas ta recherche.

Si le mineur est d'accord, et les parents pas d'accord, on tient bien compte du mineur ?
(Après que j'imagine que ça dépend des cas, parce que le mineur peut avoir 3 ans comme il peut en avoir 17, mais en général ?)


Merci d'avance !

[Blay]

Hello,

Non pour moi on ne pourra pas faire de recherche si les parents sont pas d'accord ! C'est comme si ils avaientt la décision finale si tu veux, mais dans l'autre sens c'est normal qu'on ne passe pas outre l'avis du mineur puisque tu te vois entreprendre une recherche avec lui alors qu'il n'en a même pas envie (c'est un coup à se retrouver à courir dans tout l'hopital derrière le petit ça ! bon ok j'exagère)

[Ludi]

ouais mais y'a pas risques après quand il devient majeur de se retourner contre les parents ?

[Blay]

Oui, mais non,
C'est une possibilité à envisager comme tout quoi, mais franchement ça n'aboutira pas je pense. Les représentants légaux ont la décision finale c'est comme ça.
En plus on parle d'une recherche là, je vois pas en quel honneur le gamin pourrai se retourner contre ses parents après pour des raisons "valables" à la limite pour des soins je ne dis pas mais c'est alors un autre pbm.

PS : Ryan Gosling est à moi .

[Ludi]

imagines si la recherche aboutit à une oreille sur le front du gamin hein? t'appelles ça un pb de soins? mdrrr je rigole j'ai compris merci

et non non c'est le mien. il s'excuse de t'avoir trompé mais il est bien au chaud sous la couette à côté là :p

[Blay]

et non non c'est le mien. il s'excuse de t'avoir trompé mais il est bien au chaud sous la couette à côté là :p

NOOOOOOOOOOOOOOOOOON !

[Loww]

Haha, bon bah merci les filles !

[vavouille]

Je confirme que la recherche n'est pas effectuée si les parents ET/OU le mineur ne sont pas d'accord. Il faut l'accord des deux parties.