(ok) Tut 2 QCM 10 A

[Léa_]

Bonjour !

Alors la correction de cet item me paraît un peu bizarre : "Si, au cours d'une intervention avec consentement de la personne, mon patient décède, ma responsabilité pénale est engagée pour atteinte à l'intégrité corporelle involontaire".
Compté juste.

Si mon patient a donné son accord pour l'intervention, je ne peux pas être mise en cause pour atteinte à l'intégrité corporelle. Cependant, si il décède, je peux être mis en cause pour homicide involontaire ! Honnêtement je n'ai jamais entendu parler d'atteinte à l'intégrité corporelle involontaire, même le concept me paraît bizarre, si je porte atteinte à l'intégrité corporelle de quelqu'un, je vois mal comment le faire "sans faire exprès".

Qu'en pensez vous ?

[^^Maude^^]

Salut!

Alors, c'est écrit presque mot à mot dans le cours des responsabilités médicales d'Alunni.
Je m'explique: pour engager sa responsabilité civile, on peu commettre 2 types de fautes (bon au niveau du cours d'Alunni hein, t'en as un paquet d'autres mais on en tient pas compte ici): une atteinte à l'intégrité corporelle ou une infraction contre l'humanité.
Dans les atteintes à l'intégrité corporelle, tu as:
- les volontaires avec les coups et blessures volontaires (tu coupes un bras à ton patient pour ton plaisir, genre à la Dr House) et l'homicide volontaire (euthanasie)
- les involontaires avec les coups et blessures involontaires (erreur médicale qui conduit à un handicap chez ton patient) et l'homicide involontaire (ton patient meurt au cours d'une opération, malheureusement ça arrive).

Voilà, c'est comme ça que classe le professeur Alunni. Après, il faut bien comprendre que l'atteinte à l'intégrité corporelle, c'est pas simplement faire mal à quelqu'un, ça peut aussi être nuire beaucoup plus gravement (handicap grave, décès...)

Est ce que c'est plus clair?

[Léa_]

Ah oui d'accord, j'avais pas vu le raccourci avec atteinte à l'intégrité ! Du coup plus de problèmes pour moi

Merci Maude !