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Durée du brevet avec ou sans CCP


Durée du brevet avec ou sans CCP

Messagepar Gonzaless' » 09 Jan 2014, 11:46

Bonjour :)

Alors je me demandais si avec le CCP on ajoute 5 ans après 15 ou 20 ans de brevet ?
Autrement dit lorsque l'on a le CCP est ce qu'on peut aller jusqu'à 20 ans ou 25 ans max avant la perte du brevet ?

Parce que dans le titre il est écrit 15/20 ans alors que sur le schéma d'en dessous on ajoute 5 ans après 20 ans de brevet :?

Merci d'avance ! :D
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Re: Durée du brevet avec ou sans CCP

Messagepar Marine-83 » 09 Jan 2014, 12:51

Salut :)

C'est où qu'il y a marqué 15 ans ? parce que la bonne version c'est qu'on rajoute 5 ans après les 20 ans de durée du brevet :)

Bonne journée :D
"Tagadaaaaaaaaaa !"


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Re: Durée du brevet avec ou sans CCP

Messagepar Gonzaless' » 09 Jan 2014, 13:58

Ah cool merci :)

Dans le titre de la page 4 le titre 7 : "Commercialisation, consommation = 15/20 ans"

Merci beaucoup !!!
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Re: Durée du brevet avec ou sans CCP

Messagepar Marine-83 » 09 Jan 2014, 14:27

Ah d'accord je comprends mieux !

En fait tu as fait une confusion entre la durée du brevet (qui commence des que le labo a trouvé une molécule intéressante donc avant les essais pré cliniques) qui elle dure 20 ans ou 25 ans en cas de dépôt d'un CCP et la durée de commercialisation du médicament (qui commence après l'obtention de l'AMM) qui dure en moyenne 15/20 ans, mais c'est une durée indicative, un médicament peut rester sur le marché 50ans ou seulement 5 ans par exemple :)

T'as bien compris la différence entre les 2 ?
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Re: Durée du brevet avec ou sans CCP

Messagepar Gonzaless' » 09 Jan 2014, 16:09

Ah ouiiiii !!!! Merci beaucoup :)
les valeurs se ressemblant j'ai fait l'amalgame mais c'est bon merci beaucoup :)
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