QCM 10 item D

[TORRM]

CC !!!

Voila je vous remet l'item :

lorsqu'une recherche biomédicale est effectué sur un mineur le consentement de l'un des titulaires de l'autorité parentale est suffisant ( compté vrai)

Alors j'ai mis faux car on parle de recherche biomédicale, et que la loi jardé précise pour "les recherches à risques minimes" (diapo 95 du prof) pour moi les recherche à risque minime ce n'est pas la recherche biomédicale , plutôt soins courants ou du non interventionelle..



Merci d'avance !!

[Emilie2]

+1

[LucileChpn]

Bonjour

Je viens râler pour autre chose ... "Le consentement de l'un des titulaires de l'autorité parentale PEUT SUFFIRE"
---> ça ne suffit pas pour effectuer des recherches sur un mineur, il faut également chercher le consentement du mineur dans la mesure du possible ! Merci

[A!ex]

Salut je n'ai pas pris la correction, donc je ne connais pas la réponse

Il me semblait que c'était faux, parce qu'il fallait le consentement des 2 titulaires de l'autorité parentale, mais à propos du mineur, on n'a pas besoin de son consentement tout dépend de son état de compréhension et donc de son âge, tant que l'autorité parentale ne s'oppose pas à un traitement qui serait nécessaire pour le mineur (il me semble que le médecin devra quand même le signaler au préfet avant de faire l'acte)

Bonne aprem

[Cthulhu]

Salut !

Alors tout d'abord si je puis me permettre je vais remettre l'item tel quel QCM 10 item D :

"Lorsqu'une recherche biomédicale est effectuée sur un mineur, le consentement de l'un des titulaires de l'autorité parentale peut suffire." (très différent de "est suffisant" )

Pour ce qui de la définition de la recherche biomédicale je te cite l'article premier de la loi Huriet-Sérusclat (attention même si mon énoncé traite de la loi Jardé, une définition incluse dans la loi Huriet Sérusclat est valable hein , les deux loi se complètent) : "Les recherches organisées et pratiquées sur l'être humain en vue du développement des connaissances biologiques ou médicales sont autorisées dans les conditions prévues au présent livre et sont désignées ci-après par les termes " recherche biomédicale ".

En d'autres termes, les recherches non-interventionnelle ou interventionnelle à risque minime sont inclues dans le terme "recherche biomédicale". Recherche biomédicale ne veut pas dire nécessairement recherche interventionnelle.

Ensuite, beaucoup plus simplement, je te cite l'article de loi en question :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20150218

"II. ― Lorsqu'une recherche biomédicale est effectuée sur un mineur non émancipé, l'autorisation est donnée par les titulaires de l'exercice de l'autorité parentale. Toutefois, cette autorisation peut être donnée par le seul titulaire de l'exercice de l'autorité parentale présent, sous réserve du respect des conditions suivantes :

― la recherche ne comporte que des risques et des contraintes négligeables et n'a aucune influence sur la prise en charge médicale du mineur qui s'y prête ;

― la recherche est réalisée à l'occasion d'actes de soins ;

― l'autre titulaire de l'exercice de l'autorité parentale ne peut donner son autorisation dans des délais compatibles avec les exigences méthodologiques propres à la réalisation de la recherche au regard de ses finalités."

Pour ce qui est du point sur le consentement de l'enfant : mon item n'excluait pas la possibilité de sa recherche d'une part, d'autre part dans certains cas il ne peut être recherché (trop jeune, ayant des troubles du développement, inconscient etc ...), ce que couvre le "peut suffire".

Voilou j'espère que c'est clair pour vous !

[A!ex]

Coucou Cthulhu merci pour ta réponse détaillée

Le truc c'est que dans le cours c'est pas autant détaillé, et il me semble qu'on a pas ce cas, donc on a cru qu'il fallait les 2 titulaires de l'autorité parentale

Bonne aprem

[TORRM]

Oui très clair CHEF !!!! (purée tu me fais presque peur .. )

Merci pour cette super réponse !!!

[Johnny]

Salut !

Je viens mettre mon grain de poivre, mais dans la ronéo il est dit texto " enfants et personnes sous tutelles : les personnes concernées et les tuteurs doivent donner leur consentement" après je sais pas si le prof a dit ça exactement comme ça mais si on se fie à la ronéo (qui ne peut pas servir de support officiel certes mais qui nous aide bien quand même), le consentement de l'un des titulaires de l'autorité parentale ne peut pas suffire. Je suis d'accord pour que le consentement des 2 titulaires ne soit pas une nécessité et que l'un des deux peut aller... Se faire shampoinner mais faut quand même le consentement du mineur concerné...

[MBrown]

+1 pour jonhy

[LucileChpn]

Si l'enfant en question est un nouveau né, c'est tendu pour avoir son consentement. Mais on doit chercher leur consentement si c'est possible.
Je pense que les tuteurs voulaient plutôt nous interroger sur savoir si c'est de l'1 ou des 2 parents dont il faut obtenir le consentement !
Je persiste c'est tangeant et en concours je mettrai faux, à mes risqus et périls !
Bref, merci bcp a tous et bonne soirée

[Cthulhu]

Re !

Encore une fois, comme je l'exprimais dans mon post précédent, cet item ne traitait pas du consentement du mineur concerné, et ne l'excluait donc pas.

Ensuite il existe nécessairement des cas (les cas visés par le "peut suffire" de l'item) où le consentement ne peut être recherché ou obtenu : l'exemple du nouveau né - sur lequel on effectuerait donc une recherche avec risques minimes - de LucileChpn est pertinent ; ou si celui-ci possède une incapacité à l'exprimer, en lien ou non avec sa pathologie (coma, retard mental par exemple). Il existe donc des cas où le consentement de l'un des deux titulaires peut suffire.

Ici l'item était suffisamment général pour interroger uniquement sur le fait que cette procédure existe, pas sur les conditions de son application.

C'est bon ?

[Johnny]

Ouais ca me va, je trouve juste un peu dommage que l'item ne soit pas un petit peu plus exhaustif parce que là on a une explication détaillée et du coup on arrive à se mettre d'accord mais en plein tut' on a un peu le chrono sur nous et en lisant le cours sans chercher vraiment plus loin on peut se tromper et c'est plus ou moins légitime mais après je veux pas te reprocher quoique ce soit d'ailleurs merci pour ce tut il était pas mal dans l'ensemble ^^

[TORRM]

en plein tut' on a un peu le chrono sur nous et en lisant le cours sans chercher vraiment plus loin on peut se tromper

Et oui justement c'est fait pour ça le tutorat

Après c'était tout à fait le genre d'item que tu peut retrouver au concours


Merci encore Ctulhu pour tes réponses et bon courage à tous !!