[RESOLU]Mission de la HAS

[ASAT]

Salut , alors en fait j'aimerai avoir des précisions sur cette partie qui est dans le chapitre " structures et régulation du médicament"

donc j'ai des petites questions, par ordre chronologique :
HAS decide en fonction du smr, donc ici la HAS decide en fonction du remboursement que l'SMR donne c'est bien ca ?
UNCAM, fixe le taux de remboursement, mais comment on peut fixer le taux de remboursement si on a pas le prix?
comission de transparence delivre une ASMR, on delivre un remboursement alors que je pensais qu'il était deja donné en premiere etape
ASMR donne le prix OK
ministre donne le prix au JO, et le remboursement il n'est pas donné?

Merci d'avance

[N.M.]

Mes révisions + ta question = Migraine xD
C'est pas méchant je précise, c'est juste que j'ai du mal saisir ton post, donc je vais tout te récapituler


La HAS (haute autorité de santé), alors elle c'est simple elle fait plein plein plein de choses !
Par le biais du Comité de Transparence (CT) elle va fixer le SMR (service médical rendu) et l'ASMR (amélioration du service médical rendu).

Une fois que le mdt a eu son AMM le CT rentre en jeu, évalue le SMR et si l'industriel veut que son mdt soit remboursé il demande en plus une évaluation de l'ASMR (sinon le prix est libre)

Sur la base du SMR, l'UNCAM (Union nationale des caisses d'assurances maladie, qui ne fait pas partie de la HAS) va donner un taux de remboursement, c'est un pourcentage du prix final qui sera remboursé (donc limite pas besoin d'avoir le prix pour le déterminer mais normalement ça se fait parallèlement).

Ensuite sur la base de l'ASMR, le CEPS (Comité économique des produits de santé) va définir le prix (seulement si le mdt sera remboursé, sinon prix libre ^^).

Enfin publication au JO, et commercialisation !


Plus clair

[ASAT]

Oui oui, j'avais vraiment pas compris c'est bien ce que je pensais

Je m'excuse pour ce post (je voulais pas te donner la migraine ) mais je preferais que ce soit "constructif" en posant des questions sur les étapes que de dire " j'ai pas compris expliquez moi"

Bref, en tout cas, j'ai tout compris et c'est l'essentiel, merci a toi et bon courage