Tut 1 QCM 18 B, TOPO CPP

[Léa_]

Bonjour !

Suite à cet item je me rends compte que j'ai un peu du mal avec quelle recherche doit obtenir quel avis du CPP, obligatoire/consultatif, etc...

Est ce que vous pourriez me faire un petit topo là-dessus ?

Merci !

[Stabilo]

+1

[vavouille]

Salut !

Alors pas de soucis je vous fait un recap :
La règle générale : L'avis du CPP est obligatoire est conforme (l'inverse de consultatif = on est obligé de le respecter) pour toutes les recherches.
Les exceptions = les recherches concernant les soins courant, où l'avis du CPP devient consultatif, c'est à dire que même s'il dit non, on peut quand même procéder à la recherche si le ministère de la santé est d'accord. On devra alors informer le patient du refus initial du CPP.

C'est pas plus compliqué que ça ! (Il me semble que j'oublie quelque chose, je suis allée voir dans la fiche mais j'ai pas trouvé donc n'hésitez pas à me redemander et j'éditerai ce message).

PS : les recherches non-interventionnelles = sur fond de tube sont exclues du champ d'application de la loi Huriet serusclat, mais dans le cours il n'est pas précisé quoi que ce soit concernant l'avis du CPP. Cependant, le CPP découle de cette loi donc on peut supposer que son avis devient consultatif ou alors qu'il n'a même pas à donner son avis

J'espère que ça répond à vos questions

Bonne soirée !

[JR]

Salut ,

Dans la derniere page de la fiche : Vous avez mis que les recherches non interventionnelles etaient soumis a l'avis du CPP
Mais cela concerne toutes les classes ? ( observationnelles / Données / Collections biologique )
Les essais sur "fond de tubes "sont dans quelles classes ?

J'ai l'impression que la loi Huriet Serusclat et Jardé se contredisent sur l'avis du CPP
Loi huriet : Il exclu de l'avis du CPP des recherches non interventionnelles
Loi Jardé : Il faut quand meme l'avis du CPP

Desolé mais la je suis un peu perdu avec cette recherche non interventionnelle ..

Merci d'avance

[vavouille]

Salut !

Tu devrais créer un nouveau post pour une nouvelle question...

Les recherches non interventionnelles peuvent être de trois types : observationnelles, données, collection biologique. Pour toutes ces recherches, la loi Huriet Sérusclat ne s'applique pas. "sur fond de tube", ça ne veut rien dire, c'est juste pour imager le fait que tu ne pratiques pas une intervention spécialement pour ta recherche, donc ce n'est pas un type de recherche particulier.

La Loi Huriet ne s'applique pas sur les recherches non interventionnelles, la loi Jardé est là pour renforcer le rôle du CPP dans le champ d'application de la loi Huriet Serusclat, elles ne se contredisent donc pas.

Bonne soirée

[JR]

Merci pour tes reponses et desolé de ne pas avoir crée un nouveau post ..

Mais alors je ne comprends pas pourquoi dans la fiche P7 il y a :
pour les recherches non interventionnelles en general : " envoi du resumé de recherche et AVIS du CPP "
Pour la collection biologique vous mettez : " demande d'avis du CPP "

Donc il faut quand meme l'avis alors non ?

Merci

[vavouille]

La loi Huriet Sérusclat a eu pour but de changer l'avis du CPP de consultatif à conforme (=obligatoire). Cette loi ne s'applique pas sur les recherches non interventionnelles, du coup l'avis du CPP est consultatif pour ces recherches là

[JR]

Aaah daccord merci beaucoup je comprends mieux

[dMarie]

La loi Huriet Sérusclat a eu pour but de changer l'avis du CPP de consultatif à conforme (=obligatoire). Cette loi ne s'applique pas sur les recherches non interventionnelles, du coup l'avis du CPP est consultatif pour ces recherches là

Mais il y a un truc que je ne comprend pas, dans la fiche sur la partie dans la loi jardé il y a écrit "la loi jardé renforce le rôle du CPP: pour tout projet de recherche impliquant des personnes, le promoteur doit faire approuver la recherche par un CPP"
L'avis du CPP n'est donc plus conforme même si la loi huriet ne s'applique pas:
ex: recherche nn interventionnelle observationnelle est sur l'être humain: nn interventionnelle -> pas loi huriet mais pratiqué sur l'être humain -> accord du CPP conforme...
Donc en fait l'accord du CPP avec la loi jardé devient conforme pour toutes les recherches (interventionnelles, nn interventionnelles et interventionnelles avec risques minimes) nn?

[vavouille]

Salut !

Non, tu n'as pas compris. La loi Huriet ne s'applique pas sur les recherches non interventionnelles, donc l'avis du CPP n'est pas conforme. La loi Jardé renforce les rôles du CPP, certes, mais le prof n'a jamais précisé dans quelles mesures, donc c'est HP !
Bonne soirée

[dMarie]

ok, merci! en effet j'avais pas compris^^mais dsl j'ai encore une question: les recherches interventionnelles avec risques minimes, elles sont interventionnelles donc la loi huriet s'applique et l'avis du CPP est conforme?

[vavouille]

Exact

[dMarie]

ok, nickel merci bcp!