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Mineurs


Mineurs

Messagepar Kanye » 06 Mai 2013, 11:03

Est ce que quelqu'un peut me dire dans quels cas l'autorisation des DEUX parents est obligatoire pour un patient mineur? :)
Merci
Dernière édition par Kanye le 06 Mai 2013, 20:55, édité 1 fois.
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Re: Mineurs

Messagepar anthonyo06 » 06 Mai 2013, 20:44

Salut

La réponses est simple TOUS et AUCUN :D
Avec toutes les questions sur les items douteux qu'on vous a sortis je pense qu'il y a très peu de chance qu'un item du style"il faut l'accord des deux parents pour piquer un mineur" tombe le jour du concours car c'est super ambigu
Ambigu pour la simple raison que de nos jours il y trop d'exception à la famille nucléaire (un papa , une maman marié et le petit nenfan :lol: ) pour que la loi puisse réellement se baser sur cette dernière : mère célibataire , veuf , parents divorcé ou le père est parti a l'autre bout du monde,.... dans tout ces cas l'accord d'un parent suffit et pour la famille nucléaire on cherche l'accord des deux parents.

Le cours parle de père et mère car c'est plus facile pour nous faire comprendre la notion de représantant légal qui elle existe dans tous les cas et là faut retenir qu'il faut l'accord du représentant légal dans tout les cas.


Voila j'espère que cela t'a aidé :)
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Re: Mineurs

Messagepar Kanye » 06 Mai 2013, 20:53

C'est parfait! Merci :)
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