Cours Alluni

[Doliprane]

Bonsoir a tous

Quelques questions sur le cours du professeur Alluni (que je ne sais ou publier) :

1) On dit que toutes les responsabilités peuvent etre mises en jeu en meme temps pourtant l'administrative (salaries) et la civile (libéraux) me semblent impossible a unir?
2) Pour le second degré doit on considérer que l'on étudie le fond et la forme ou seulement le fond une deuxieme fois?

Merci d'avance!

[mar1409]

Coucou

1) On dit que toutes les responsabilités peuvent etre mises en jeu en meme temps pourtant l'administrative (salaries) et la civile (libéraux) me semblent impossible a unir?

Oui, ça m'a aussi posé problème l'an dernier mais je pense que la prof veut que l'on comprenne que si une responsabilité est mise en jeu, ça ne veut pas dire que l'on ne pas être atteint par les autres.
Je me suis dis aussi qu'il y a des médecins qui sont à leur cabinet le lundi, mardi et mercredi et travaillent à l'hôpital le jeudi et vendredi par exemple

2) Pour le second degré doit on considérer que l'on étudie le fond et la forme ou seulement le fond une deuxieme fois?

Je crois que pour le 2ème degré c'est le fond et la forme (elle rejuge tout car c'est un 2ème degré). Par contre, conseil d'Etat ou cours de Cassation, c'est que la forme

Attend quand même confirmation pour être sûr que je ne dise pas de bêtises.
Bonne soirée

[Alphablondie]

Salut

C'est exactement ça merci marvin
Doliprane si tu as d'autres questions n’hésite pas

Bisous

[Doliprane]

Super merci beaucoup!

[Doliprane]

Dans la nouvelle ronéo p8 il est ecrit que le second degré rejuge le fond et non la forme doit on retenir cette version?

[Alphablondie]

Rejuge le fond et elle juge également la forme comparé au premier degré c'est juste pas précisé Comme pour la cour de cassation où elle rejuge la forme également ( non dit clairement mais ce que signifie "On rééxamine les règles de droit." dans la ronéo page 8 )

[LAMsa]

Et du coup si un QCM du genre "On ne peut pas se prendre en même temps une plainte civile et une plainte administrative" on doit bien le compter faux alors, bien que ce soit les dires de la prof ?