Responsabilités médicales

[emrysoldier]

Salut

Dans la ronéo 14 à propos des responsabilités médicales (civile, pénale, administrative, disciplinaire=déonto), il est dit : "toutes ces responsabilités peuvent être mises en jeu en même temps, successivement, ou seule" (page 6)

Puis (page 9) il est dit que la responsabilité civile et administrative ne peuvent pas être mises en jeu en même temps parce que un médecin libéral ne peut pas être hospitalier et inversement

Du coup le jour du concours si la phrase du haut tombe j'aurais tendance à la compter vrai parce que c'est texto, mais si le prof dit (par exemple) : "les 4 types de responsabilités médicales peuvent être mises en jeu simultanément" (vous me direz c'est limite la même chose que la première phrase) j'hésite un peu quand même

J'aurais besoin de votre avis

Merci

[Hervier]

+1

[Élise]

+ 1

[Alex06190]

+111

[bananablaste]

+1 mais du coup pour les médecins hospitaliers à temps partiels c'est a la fois responsabilité civile et administrative ?

[emrysoldier]

@bananablaste à mon avis c'est selon où ça arrive ^^ s'il y a un pb à l'hôpital ça va être de l'administratif mais si y'a eu un pb pdt une prescription quand il était à son cabinet tranquilou ça va être du civil je pense ^^ Mais comme le prof ne détaille pas jusque là, y'a pas de risque qu'il te piège sur ça

[bananablaste]

Oui mais justement là ce serait a la fois administratif et civil donc c'est bizarre que le prof dise que non

[Bené]

+1

[Bouzegzou]

+69

[Bibi-MB]

Salut à tous !

Je vois que cette question fait polémique
Alors je reconnais que moi aussi elle me pose un peu soucis mais après mûres réflexions, voilà ce que j'en déduis :
Quand la professeure dit que "toutes ces responsabilités peuvent être mises en jeu", je pense qu'elle veut dire que les responsabilités administrative, pénale et déontologique peuvent être mises en oeuvre simultanément ou responsabilités civile, pénale et déontologique ou uniquement par paire, c'est-à-dire responsabilités pénale + administrative.
Si au concours l'item "toutes ces responsabilités peuvent être mises en jeu", comptez-le juste puisque la prof le dit texto à l'oral et si jamais elle fait des items plus précis, référez-vous à ce qu'elle détaille ensuite

C'est bon ?

[emrysoldier]

Ta réponse était celle que j'espérais

Merci beaucoup, ça me convient parfaitement !

Les autres dites moi si c'est bon

[Bouzegzou]

merci chef

[Darroubignole]

Coucou
Serait il possible de demander au prof ce qu'il veut dire par là exactement ? En lui parlant de l'exemple que les responsabilités civiles et administratives ne peuvent pas être mise en jeu en même temps.

Merci d'avance

[bananablaste]

Merci c'est bon pour moi

[Alex06190]

Re

Juste je rajoute mon petit grains de sel , mais je me suis rappeler que par exemple mon generaliste exerce en liberal, et 2 a 3 fois par semaine il est au service des urgences, donc en hospitaliers. De même que certain autre docteur qui travail en hospitalier et ont un cabinet en liberal a coté..
Du coup en fait c'est vrai que un medecin peut avoir ses responsabilité civile et administrative misent en jeu, dans le cas où justement il exerce donc en liberal et en hospitalier "en même temps".

Pck depuis le debut on considere que un medecin n'excerce QUE en hospitalier ou QUE en liberal mais on a pas prit le cas où il excercerai dans les 2..

Du coup voila mon petit grain de sel s'achève ici

Bonne soirée

[emrysoldier]

Re

Mais en fait tout dépend ou arrive l'incident, même s'il fait les deux

S'il le problème est lié à une prescription A SON CABINET, alors c'est sa responsabilité civile qui est mise en jeu.
S'il y a un problème pendant qu'il faisait son service A L'HOPITAL, c'est sa responsabilité administrative qui est mise en jeu.

Je sais pas si vous voyez ce que je veux dire,
mais on peut pas avoir les deux en même temps...

[Alex06190]

Oui oui je vois ca !
Mais a mon avis ce qu'il appel par "en meme temps" c'est pas dans le sens où il se prend tout d'un coup par le meme patient.
Quand il dit que on peut être attaquer au civil et au penal en meme temps, c'est 2 patients differents qui vont l'attaquer separemet mais au final lui ca revient au fait que il aura ses 2 responsaibilités mise en jeu "en meme temps".

Par exemple, si il ne respecte pas le contract de soin pour un patient, il sera attaquer en civil(ou administratif) mais pas en penal (et inversement dans le cas d'une atteinte a la personne..) ➙ c'est pas le même patient qui va mettre en cause les reponsabilité civile/administratif et penal en meme temps (Ca peut arriver de temps en temps a mon avis mais toute les fautes penal ne sont pas incluent dans les civile et vis versa)

Du coup c'est pareil pour administratif/civil, il se fait attaquer par 2 patients différent, 1 venant de son service hospitalier et l'autre de son cabinet, mais au final il pourra très bien avoir ses 2 responsaibilités mise en jeu et être dans des procedure civile et administrative en meme temps (chacune venant d'un patient different)


C'est mon avis sur le fait que le prof dise que on puisse effectivement être dans des procedures civil et administrative en meme temps, j'avais juste eut cet exemple de mon generaliste qui m'est revenu en tête et qui collait bien avec ce que le prof disais du coup et qui expliquer le fait qu'on puisse être attaquer en civile et administratif

[Bibi-MB]

Salut !

Ne vous embêtez pas à aller chercher la petite bête, à trouver des situations toutes plus complexes les unes que les autres ! Parce qu'on peut imaginer effectivement mille et une situations !
Donc il est tout à fait possible que toutes les responsabilités soient mises en jeu pour un seul médecin s'il a fauté dans différents secteurs mais si par exemple un médecin libéral commet une faute qui relève du pénal sur un patient, il pourra mettre en jeu ses responsabilité pénale, civile et déontologique SANS que sa responsabilité administrative soit mise en jeu puisqu'il ne fait pas partie d'un hôpital. C'est un exemple et on pourrait en trouver des millions mais pas la peine de s'y attarder !

C'est bon, on peut passer en résolu pour vous ?

[emrysoldier]

C'est bon, chef

Les autres dites moi si c'est ok pour vous

[Alex06190]

Tout est ok pour moi