Loi jardé : recherche sur un enfant

[Thi-Morroïde]

Bonjour,
Dans la ronéo 3 il est dit concernant la loi Jardé que pour un protocole de recherche chez un mineur il suffit d'avoir l'autorisation d'un seul des titulaires de l'autorisation parental et de l'enfant concerné pour débuter une recherche et qu'il sera secondairement demandé au deuxième titulaire de l'autorité parental son consentement.

Dans le cas où la recherche serait lancée après les deux consentements requis, si quand on demande secondairement l'avis du deuxième titulaire de l'autorité parental et qu'il n'est pas d'accord avec cette recherche et ne donne donc pas son consentement que se passe-t-il ? La recherche est stoppée ?

Merci

[Estelle__]

Coucou !!!

Le prof à plus détaillé cette partie que l'année dernière, je ne sais pas exactement comment ça se passe.
Je veux pas trop m'avancer donc je lui demanderai !!!

[Thi-Morroïde]

D'accord merci, c'est super gentil d'aller lui demander, j'attend sa réponse du coup

[Bøo]

Bonsoir

Je ne sais pas si tu avais vu mais le Pr.Sadoul avait répondu à ta question dans son dernier mail, je te joins sa réponse au cas ou :

Dans tous les cas le consentement de l’enfant est indispensable, comme chez l’adulte les circonstances (extrême urgence, patient inconscient…) il est possible de démarrer une recherche organisée pour inclure des patients dans ce cadre très spécifique, le consentement de l’enfant et d’au moins un parent sera recherché dès que possible.
L’avis positif d’un enfant et d’un seul des deux titulaires de l’autorité parentale (s’il y en a deux) est indispensable. Si aucun des parents (titulaires de l’autorité parentale) ne donne son consentement, même si l’enfant y est favorable, la recherche ne pourra être lancée pour cet enfant.

J'espère que la réponse te convient, n'hésite pas si tu as encore besoin
Bonne soirée et courage pour la suite

[Thi-Morroïde]

Ah oui j'avais vu, j'ai complètement oublié de passer le sujet en mode résolu, désolé
Merci beaucoup en tout cas !