Protection des donnes - droit des personnes

[mariol]

Salut! J'ai un peu de mal avec ce cours, je comprend pas bien la partie sur "les droits des personnes" (information/ curiosité/access direct,indirect/ rectification/oubli) c'est le droit des personnes sur lequel sont fait les prélèvements ensuite enregistré dans les fichiers?

Mais ducoup comment ça elles ont un droit d'oubli? Elles ont le droit d'oublier qu'elles ont des informations dans un fichiers?

Et aussi quand on dit dans le droit d'information préalable, quelle ont "un droit d'opposition pour des raisons légitimes", je pensais qu'une personne pouvait toujours refusé un traitement sans même avoir à ce justifie.. (sauf obligation legal ok) mais sinon je trouve ça bizzar..

Si quelqu'un pouvez m'éclairer merci d'avance!

[Clog]

Salut?

L'ensemble de ces droits concerne les personnes qui vont être sujettes à un acte médical, une recherche, etc.

- Droit à l'oubli: ce droit concerne plutôt le temps de conservation des données
Le temps de conservation est étroitement lié au temps d'utilisation; comme le dit le cours au delà d'un certain temps les données ne pourront être utilisées qu'en vue de traitement historique statistique ou scientifique
Au delà d'un certain temps "on oublie" les données, c'est à dire qu'on ne les considère plus comme utilisables

- Droit à l'information préalable: l'information du patient est OBLIGATOIRE avant n'importe quel acte médical
Dans la loi tout doit être spécifié, c'est pour cela qu'il est noté " l'existence d'un droit de s'opposer....." Le patient n'est pas contraint de recevoir un acte médical il peut toujours le décliner!

[mariol]

Ah d'accord! J'ai compris merci!