Cour de cassation

[Clémencéphale]

Bonjour

La prof ce matin a parlé de la cour de cassation mais s’est contredite :
- au début du cours elle a insisté pour la placer comme un troisième degré (au même titre que le conseil d’état disait elle)
- puis vers le milieu elle a dit que ce n’était pas un troisième degré.

Je sais que selon la prof de l’année dernière ça ne l’était pas mais pourrions nous lui demander son avis sur cette année et qu’elle version retenir ?

Merci beaucoup de l’aide et de vos précieuses précisions

[carotte0304]

+1 pour une confirmation svp, d'autant plus que dans le schéma de la ronéo p8, il y a bien un 3e degré?

[Erwinner]

Salut,
Je suis le ronéiste et pour le schéma récap de la ronéo, vraiment déso, c'est une errata ! Je vous laisse regarder ici : https://www.carabinsnicois.fr/phpbb/vie ... 66#p624866

[Zassm]

Yes, je vais lui demander s'il s'agissait d'un abus de langage et je vous tiens au courant !

[Clémencéphale]

MERCIIIII INFINIMENT de lui demander ça m’a trop perturbé qu’elle dise les deux à une heure d’intervalle !! Vous êtes les meilleurs gros love ❤️

[Zassm]

[carotte0304]

Merciii❤

[Zassm]

Coucou pensez à checker les réponses des profs.

La prof confirme qu'il n'existe pas de 3e degré de juridiction

[Clémencéphale]

Oui tu as raison, je n'avais pas encore check !
Merci vs êtes les meilleurs

[carotte0304]

Super merciii😍