exclu commerciale

[Gabriellegabrielle84330]

Bonjour alors j'ai une petite question à propos de la fiche de l'année derniere, il y a marqué pour les mdcs orphelins qu'il beneficie d'une exclusivité commerciale de 10 ans, mais je ne comprends pas pourquoi, parce que le CCP dure 5 ans donc pourquoi 10 ans ?

Merci d'avance pour l'explication

[Seth]

Salut !
Cette année cela a un peu changé
*>Tous les médicaments ont cette exclusivité commerciale de 10 ans ( si ce sont de nouveaux médicaments bien sûr )
C'est à dire le minimum de protection dont ils bénéficient
ils peuvent demander un ccp qui dure 5 ans maximum ( mais il peut être de 2 ou 3 ans par exemple )
Ce ccp est juste beaucoup plus facile d'obtention pour les médicaments orphelins
Mais 10 ans c'est juste le minimum garanti en fait

J'espère que c'est plus clair

[Gabriellegabrielle84330]

Donc si la recherche + le developpement dure 13 ans, en sachant que le brevet dure 20 ans, il y a quand même 10 année d'exclusivité commerciale mais pendant les 3 dernières années les autres labos peuvent tout de meme commencer à travailler sur la meme molécule c'est bien cela ?

[Seth]

C'est exactement ça !

[Gabriellegabrielle84330]

parfait mercii