QCM 1 justice

[Nins]

Coucou ! C'était pour savoir pour l'item "D) La cour d’appel réexamine les affaires sur la forme, elle rend alors soit un arrêt confirmatif, soit un arrêt infirmatif" c'est comptéé faux, est-ce que c'est parce que la cour d'appel réexamine sur le fond ET la forme du coup dire seulement la forme le rend faux ? et est-ce que si c'est marqué que le fond c'est faux aussi du coup ou dans ce cas la ca serait a compter vrai ?

[Zassm]

Coucou

Alors cet item était faux dans la mesure où les années précédentes la prof disait seulement que la cour d'appel ré-examiner le FOND de l'affaire.

Cependant, cette année elle a affirmé que la cour d'appel juge le fond ET la forme, donc cet item n'est plus vraiment faux, même si il aurait été plus complet de préciser "La cour d’appel réexamine les affaires sur la forme et le fond (...)"

Par contre si on te dit "La cour d’appel réexamine les affaires uniquement sur la forme" la c'est faux !

C'est bon pour toi ?

[Nins]

Oki oui c'est bon pour moi ! merci