PASS Public/Privé

[La Carcasse]

Salut !!

Je ne sais plus où placé le Programme d'Accés Aux Soins , il est seulement public ou alors public et privé ?

Merci !!

[Mélanocyte]

Salut !

Pour répondre à ta question :

Le PASS est une disposition commune aux établissements publics et privés. C'est pour cela qu'il appartient à la première liste du cours (celle des dispositions des établissements publics + privés)

Pour aller plus loin (si jamais c'est ça qui te pose souci) :

Le PASS ne s'appliquent qu'aux établissements (publics ou privés) si l'ARS le demande, et qu'un contrat est signé entre l'établissement (public ou privé) concerné et l'ARS.

Donc par exemple :

L'item "Tous les établissements doivent mettre en place une PASS" est faux ! Car tous les établissements ne signent pas ce contrat sous demande de l'ARS.

L'item "Tous les établissements doivent mettre en place une PASS sur demande de l'ARS" est vrai. Car les établissements publics et privés doivent tous le faire si l'ARS le demande.


La nuance de cette disposition ne réside pas dans public ou privé - mais dans la demande de l'ARS + le contrat avec l'ARS !

Si cette notion est demandée au concours, il faudra se méfier de la tournure. L'an dernier cette incompréhension des étudiants est remontée aux oreilles du Pr. . Donc je pense que s'il venait à le faire tomber, l'item ne serait pas ambigu.

Est-ce que c'est bon pour toi ?

Travaille bien ++