Alors on va faire un récap ensemble et même si en soit chaque loi impact le patient d'une manière ou d'une autre il faut rester très simple en SP car le prof fait exprès de simplifier pour nous !
La loi Debré du : 
1958 : instaure les CHU
31/12/1970 : pose les principes du services hospitaliers (continuité des soins, égalité d'accès aux soins, enseignement, rechercher, ....)
Donc ici on va vraiment jouer sur le service hospitaliers, son organisation, son déroulement ....
On est axé sur l'hôpital dans sa généralité ainsi même si le fait d'améliorer le fonctionnement de ce dernier impact les patients ce n'est pas ça que l'on retient !
La loi du 31/07/1991 et les ordonnances de Juppé (24/02/1996) renforcent les droits du malades, modernisent la gestion hospitalière et enfin transforment la planification sanitaire !
Dans ces lois tu vas venir
revoir un peu tout pour essayer de modifier les quelques points qui ne vont pas !! Là c'est clair qu'on peut dire que ça porte sur le malade puisque c'est écrit noir sur blanc
La Loi Kouchner maintenant du 04/03/2002 porte sur le droit des malades et la qualité du système de santé, participe à l’évolution du système de santé.
Cette loi est vraiment
accès sur le patient et leur droits qui étaient jusque-là assez négligés par le personnel soignant (mais ça c'est plus de l'éthique)
La loi du 09/08/2004 est la DEUXIÈME loi relative à la politique de Santé Publique. Cette loi à pour objectif de développer une politique de santé rééquilibrée entre prévention, soins et réadaptation.
Pour jouer sur ça et donc in-fine sur le bien-être de nos patients (puisque le but de la SP c'est d'améliorer la santé d’une population), on va venir renforcer les méthodes qui sont utilisées par le personnel soignant (car c'est eux qui font le dépistage, la réadaptation..), mais aussi encourager toute la population à se faire dépister ....
DONC ICI ON JOUE SUR TOUT LE MONDE PAS QUE LES MALADESEnfin la loi HPST (attention tu as écrit "HPTS") du 21/07/2009 porte sur la réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST)
Son objectif principal est de
réformer en profondeur la régulation de la démographie médicale et ramener les hôpitaux publics à l'équilibre budgétaire en 2012 alors qu'ils affichent un déficit cumulé de 800 millions d'euros chaque année.
Pour arriver à ses fins elle va jouer sur
4 choses :
Titre 1 – La modernisation des établissements de santé
Titre 2 – L’accès de tous à des soins de qualité
Titre 3 – Prévention et santé publique
Titre 4 – Organisation territoriale du système de santé
Donc ici tu vois que
son objectif n'est pas porté sur le droit des patients bien qu'elle tente de réduire les inégalité des patients en matière d'accès aux soins !
Finalement les lois qui portent sur les droits des malades sont : la Loi Kouchner + La loi du 31/07/1991 et les ordonnances de Juppé (24/02/1996)C'est bon pour toi ?
Bon courage ❤️
(aka le petit plaisir du S2)
